+ Join the cluster

Mentions légales Eurobiomed

Cookies

Eurobiomed respecte la vie privée de chaque personne qui visite son site web.
Lorsque vous visitez notre site web, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre navigateur. Il s’agit d’un fichier temporaire de petite taillequi se présente sous la forme d’une chaîne de caractères stockant des informations liées aux fonctions de personnalisation et qui est utilisé pour enregistrer les informations de navigation de l’utilisateur dans le seul but d’améliorer la qualité des informations de notre site web.

Types de cookies

Cookies fournissant un service spécifiquement demandé par l’utilisateur ou facilitant la navigation.
Les cookies de mesure d’audience comme Google Analytics peuvent être acceptés ou refusés en cliquant ICI / en modifiant les paramètres.
Si vous décidez de désactiver les cookies sur notre site, vous risquez de ne pas pouvoir profiter des avantages du site.

Avis juridique et conditions générales d’utilisation

Le site web www.eurobiomed.org fournit des informations sur la société Eurobiomed.
Association à but non lucratif, enregistrée à l’INSEE, au numéro de SIREN 489 476 952 , dont le siège social se situe au 8, rue Sainte-Barbe 13001 Marseille. L’éditeur du site Eurobiomed est iQualit.
Pour contacter le webmaster : contact@eurobiomed.org

Conditions générales d’utilisation

Ce site est soumis au droit français.

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter. Eurobiomed se réserve le droit de modifier cette notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

Ce site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de travaux de maintenance et d’interventions nécessaires au bon fonctionnement du site. Dans ce cas, l’interruption sera signalée par un avertissement sur la page d’accueil ou par tout autre moyen. Cette interruption ne peut en tout état de cause engager la responsabilité d’Eurobiomed et ne donne droit à aucune indemnité.

Dans le cas où vous accédez au site Eurobiomed à partir d’un pays autre que la France, vous vous engagez à vous assurer que vous respectez également toute législation localement applicable.

Contenu du site

Les informations fournies sur le site Eurobiomed sont purement indicatives et ne sont données qu’à titre indicatif. Eurobiomed ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations affichées sur le site ni leur mise à jour. Ces informations doivent faire l’objet d’une analyse complémentaire appropriée par l’utilisateur. Eurobiomed ne peut donc être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou omissions, ni de l’indisponibilité des informations et des services.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations à ses risques et périls. Eurobiomed ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site Eurobiomed, y compris, sans limitation, l’inaccessibilité, les pertes de données et/ou la présence de virus sur son site.

Politique de confidentialité

Protection des données et libertés civiles

Les données personnelles recueillies par le formulaire de contact (nom, prénom, entreprise, adresse électronique, etc…) sont destinées uniquement à l’usage d’Eurobiomed qui est responsable de leur traitement et de leur conservation.

Conformément aux exigences du règlement européen n° 2016/679 relatif à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les données personnelles collectées sur le site Eurobiomed font l’objet d’une déclaration auprès de la direction générale d’Eurobiomed. Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées, ni louées à un tiers.

Conformément à la loi précitée, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant.

Ce droit peut être exercé soit directement sur le site, soit par courrier électronique (contact@Eurobiomed.org), soit en écrivant à : Eurobiomed – 8 rue Sainte Barbe, 13001 MARSEILLE.

Données collectées

Chaque formulaire présent sur le site internet www.eurobiomed.org, limite la collecte des données personnelles au strict minimum.
Les données à caractère personnel recueillies sont traitées selon des protocoles sécurisés.

Ces données sont traitées sur les bases légales suivantes :

Finalité des traitements

Nous utilisons les données personnelles collectées pour les finalité principales suivantes :

Exercice de vos droits

Conformément à la règlementation sur les données à caractère personnel, vous disposez des droits suivants :

Eurobiomed a nommé un un responsable légal pour assurer la protection des données personnelles et le respect de la loi dans l’entreprise. Vous pouvez le contacter pour toute information ou pour l’exercice de vos droits à l’adresse suivante :

Eurobiomed – Emilie ROYERE
8 rue Sainte Barbe 13001 MARSEILLE
Ou par courrier électronique à l’adresse contact@eurobiomed.org

Vous pouvez enfin saisir la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). En cas de restriction ou de non-exécution de vos droits sur les données à caractère personnel ou en cas d’absence de réponse du responsable du traitement dans un délai d’un mois à compter de la demande, vous pouvez saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés, qui se prononce sur cette demande dans un délai de trois semaines à compter de la date de réception de la réclamation. (Article 51 de la loi Informatique et Libertés – ref RGPD)

Propriété intellectuelle

Le présent site et les éléments reproduits sont la propriété de Eurobiomed ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation au profit de Eurobiomed. Les marques et logos (nom commercial semi-figuratif) d’Eurobiomed sont des marques déposées. La structure générale, les logiciels, les textes, les images, les vidéos, les sons, les animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant sur le site sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.

Toute représentation, reproduction, modification ou altération totale ou partielle de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles l 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle du code français de la propriété intellectuelle.

Les bases de données susceptibles de figurer sur le site Eurobiomed sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition en droit français de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, Eurobiomed interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction de tout élément de ces bases de données. La responsabilité de l’utilisateur est engagée pour toute réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée. Eurobiomed se réserve le droit, immédiatement et sans préavis, de supprimer tout contenu : message, texte, image, ou graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment aux réglementations précisées ci-dessus. Dans le cas où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image, etc.), vous devez obtenir l’autorisation expresse, préalable et écrite d’Eurobiomed, en écrivant à l’adresse indiquée dans le paragraphe « informations légales » ou en envoyant un courriel au webmaster.

Liens

Les liens vers des sites web externes à partir du site Eurobiomed ont été soumis à une autorisation expresse et préalable.

Cependant, Eurobiomed n’étant pas l’éditeur de ces sites, il n’a aucun contrôle sur leur contenu. En conséquence, Eurobiomed ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Vous ne pouvez créer un lien hypertexte vers le site d’Eurobiomed sans l’autorisation expresse, préalable et écrite d’Eurobiomed. Toute demande doit être adressée contact@eurobiomed.org

Crédits :
Fotolia, Eurobiomed, BioFit